Statuts de l’Association

ARTICLE 1

Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts l’association régie par la loi du 1er juillet 1901

et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Clefsdufutur.org

ARTICLE 2

Buts

Cette association a pour but de :

Venir en soutien logistique à l’ONG clefsdufutur.org par la Gestion des dons

Promouvoir, par la diffusion sur le Site (www.clefsdufutur.org), les Actions et les Principes

Divins* dans les Relations Internationales.

Soutenir les fondateurs et les Membres bénévoles OEuvrant à la demande de l’ONG

clefsdufutur.org.

Promouvoir les Actions Bénévoles de l’ONG clefsdufutur.org auprès des instances

Internationales (ONU, OMS, UNESCO) et Européennes.

Recevoir et répartir les fonds afin d’assurer les déplacements liés aux actions engagées.

Être reconnue d’utilité publique.

*Les Principes Divins soient Lois Cosmiques d’Unité, d’Equité et d’Amour, devant être appliqués par

tous et pour tous.

Définition des Objectifs de l’ONG clefsdufutur.org :

Elle a pour But de donner le Nouvel Enseignement Spirituel à l’Humanité par les Ecrits

Hiérarchiques et de révéler les Actions conformes aux Principes Divins qui sont Lois Cosmiques

d’Equité, d’Unité Divine et d’Amour. Elle s’exprime à travers le Site www.clefsdufutur.org

Son Fondateur : Sylvie Letrouit, est le seul lien physique existant, la Source pour porter la Parole de

la Hiérarchie Planétaire.

- Statuts : Page 2 sur 8 -

Définition de l’Action bénévole :

La diffusion des Ecrits des membres fondateurs et Disciples, le soutien aux Nouveaux Groupes de

Serviteurs du Monde (N.G.S.M.) en France, au Canada (Québec), en Côte d’Ivoire, le soutien aux

hommes politiques : France, Allemagne, Etats-Unis et à toute demande des autres Etats, tout soutien

à l’Education, l’Economie, la Finance, l’Ecologie, la Science, la Médecine et l’Unité religieuse

Mondiale dans l’application des Principes Divins.

ARTICLE 3

Composition de l'association

L'association se compose de :

Membres d'honneur ou bénévoles

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont membres,

non adhérents, ils n'ont de ce fait, pas droit de vote à l'Assemblée Générale.

Membres bienfaiteurs

Membres bienfaiteurs : sont Donateurs, personnes physiques ou personnes morales (organisations,

entreprises, fédérations) Ils sont membres, non adhérents, ils n'ont de ce fait, pas droit de vote à

l'Assemblée Générale.

L’association clefsdufutur.org n’a pas pour vocation d’admettre des adhérents ou membres actifs

autres que des bénévoles qui n’ont pas pouvoir décisionnel.

ARTICLE 4

Le Bureau de l’association clefsdufutur.org est seul habilité à définir la gestion intégrale de

l’association en soutien à l’ONG clefsdufutur.org, et à choisir les membres du Bureau, constitué

d’un minimum de trois membres tous bénévoles.

- Statuts : Page 3 sur 8 -

L’Autorité de l’ONG clefsdufutur.org, entité Morale, est indépendante de la gestion associative.

ARTICLE 5

Définition de Disciple Engagé

Personne choisie par le Bureau pour son intégrité et ses qualités à instaurer les Principes Divins. Il

devra être issu du Groupe G6, à l’issue de sa formation.

Le Groupe G6 est composé de personnes volontaires issues du NGSM, suivant la formation

bénévole librement acceptée de Disciple de la Sagesse, et selon l’Enseignement proposé par l’ONG

clefsdufutur.org.

ARTICLE 6

Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

A. La démission ;

B. Le décès ;

C. Ou pour motif grave : le non-respect des Principes Divins.

ARTICLE 7

Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres

de l'association.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la

demande du Président ou du Bureau. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. L'envoi par

mail des convocations est accepté.

L'Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d'activité et sur les comptes

de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Si nécessaire, elle remplace ou

nomme un nouveau membre du Bureau.

Les décisions de l'Assemblée sont prises à la majorité des membres présents, le vote à main levée est

accepté.

- Statuts : Page 4 sur 8 -

ARTICLE 8

Le Bureau

Alinéa 1

L'association est dirigée par un Bureau composé d'un minimum de deux membres, dont le membre

Fondateur et Président : Sylvie Letrouit, élue à vie, et de disciples engagés (mention Article 7), 12

membres au maximum, qui peuvent être originaires de différents pays en qualité de responsables

nationaux élus pour une année minimum par l'Assemblée Générale.

Les membres sont rééligibles, sans limite. Le Bureau étant renouvelé selon les besoins et les qualités

des disciples engagés.

En cas de vacance de poste, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des

membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des

membres remplacés.

Alinéa 2

Le Bureau Fondateur France se réunit physiquement ou virtuellement (par vidéo conférence) au

moins quatre fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le Président.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président

Fondateur Sylvie Letrouit est prépondérante. Les décisions sont confirmées par mails pour les

personnes éloignées. Le vote par procuration n'est pas autorisé.

La présence d'au moins la moitié des membres du Bureau Fondateur France est nécessaire pour

que le Bureau puisse délibérer valablement.

Alinéa 3

Le Bureau choisit parmi ses membres volontaires, un Bureau composé de :

1. Un Président Fondateur

2. Un Trésorier et secrétaire.

- Statuts : Page 5 sur 8 -

Alinéa 4

Le Fondateur est le seul lien physique existant, la Source, pour porter la parole de la Hiérarchie

Planétaire.

Alinéa 5

Le Bureau Fondateur France est le seul habilité à désigner le Responsable du Bureau National de

chaque pays. Il apporte un soutien à la diffusion de l'Enseignement Hiérarchique mais ne porte

aucune responsabilité des agissements des Membres des Bureaux à l'étranger. Il se réserve le droit

de s'en détacher si l'objectif initial (l'Application des Principes Divins) n'est plus respecté.

ARTICLE 9

Rémunération

Alinéa 1

Les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement des mandats des membres du Bureau sont

remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l'Assemblée Générale

Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de

représentation payés à des membres du Bureau.

Alinéa 2

L'Avance des frais peut être acceptée sous réserve des justificatifs présentés ultérieurement.

ARTICLE 10

Assemblée Générale Extraordinaire.

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée

Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'Assemblée

Générale Ordinaire.

L'ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

- Statuts : Page 6 sur 8 -

ARTICLE 11

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les

modalités prévues à l'article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il

y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi

du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 12

Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l'Assemblée

Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts,

notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association ou à son développement.

ARTICLE 13

Siège social

Le siège social est fixé à : Le BORGEL 74470 Bellevaux

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau fondateur.

ARTICLE 14

Durée de l'association

La durée de l'association est limitée à la vie de son Président Fondateur Sylvie Letrouit.

- Statuts : Page 7 sur 8 -

ARTICLE 15

Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont notamment :

1. Le Site Web : www.clefsdufutur.org

2. Les initiatives de l’ONG clefsdufutur.org

ARTICLE 16

Ressources de l'association

Alinéa 1

Les ressources de l'association se composent : de subventions éventuelles, de dons manuels, et toute

autre ressource qui soit conforme à l’éthique de l’ONG clefsdufutur.org et qui ne soit pas contraire

aux règles en vigueur sur le territoire français.

Alinéa 2

Tout Don est reçu sans contrepartie. Le Don peut être refusé sur décision du Bureau si l’origine du

Don n’est pas conforme à l’éthique de l’ONG clefsdufutur.org et de l’Association clefsdufutur.org.

Alinéa 3

Les Bureaux à l’étranger se rangeront sous les critères éthiques promulgués par l’ONG

clefsdufutur.org

- Statuts : Page 8 sur 8 -

ARTICLE 17

Sectorisation

L'association est composée de deux entités distinctes :

ONG clefsdufutur.org & l’association clefsdufutur.org

Les antennes internationales et les Bureaux qui en dépendent oeuvrent selon les mêmes Objectifs

définis par le Bureau fondateur en France. Les Bureaux rendent compte de leur activité à chaque

Assemblée Générale de l'association ou au Bureau fondateur lorsqu'il le demande. Leur

organisation et les relations avec les instances dirigeantes de l'association sont traitées dans le

règlement intérieur.

Les présents statuts ont été approuvés par le Bureau Fondateur France : 24 Décembre 2010

L’Assemblée Extraordinaire du : 28 Mars 2010

(Pour modification des Statuts du 23 Décembre 2011)

Signatures* :

Président Fondateur*                                                                                                  Trésorier Secrétaire*

Madame LETROUIT Sylvie                                                                                         Monsieur Marc Lavigne

            Sylvie Letrouit                                                                                                             Marc Lavigne

- Statuts : Page 9 sur 8 -

*Précédée de la Mention « Lu et Approuvé »

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N° W783002696 en date du 17 Janvier 2011

par la Sous-Préfecture de St Germain en Laye (78)

Attestation d'Inscription INSEE N° Siret et Code APE >>>>>

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